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Responsabilité
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Contrôle
RivieraVelo se réserve le droit de retirer tout message, sans avertissement ou autre notification, ainsi que d'exclure son intervenant si l'une des circonstances suivantes se produit (sans que cette liste soit exhaustive) :
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la publication de contenu contrevenant d'une manière générale au droit français et à la législation en vigueur.
Les intervenants sont avisés que RivieraVelo fournira tous les renseignements permettant ou facilitant l'identification d'un intervenant qui se rendrait coupable d'une infraction à la législation ou d'une atteinte aux droits d'un tiers, sur requête émanant d'une autorité légitime.
Garantie
Dans le cas où la responsabilité de RivieraVelo serait judiciairement recherchée à raison d'un manquement par un intervenant aux obligations qui lui incombe, RivieraVelo pourra appeler ce dernier en garantie des sommes auxquelles RivieraVelo serait condamné.
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